Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est l’éditeur d’ArchiLib. Les informations d’identification de l’éditeur sont précisées dans les mentions légales et devront être complétées avant la mise en production publique.

• données de compte : email, identifiant utilisateur, informations de session ;
• données de workspace : rôles, invitations, appartenance à des espaces de travail ;
• contenus ajoutés : cartes, images, commentaires, références, dossiers et métadonnées associées ;
• données techniques : logs nécessaires à la sécurité, adresse IP, informations de navigateur ou d’appareil ;
• données de notifications iOS : token push, plateforme, nom d’appareil et version d’application lorsque les notifications sont activées.

• création et gestion du compte : exécution du contrat ;
• fourniture des workspaces et fonctionnalités collaboratives : exécution du contrat ;
• sécurité, prévention des abus et maintien du service : intérêt légitime ;
• support utilisateur et demandes de suppression : exécution du contrat et obligations légales ;
• notifications de service : exécution du contrat et, sur iOS, autorisation système de l’utilisateur.

ArchiLib n’envoie pas de newsletter ni de prospection commerciale sans consentement spécifique. Des emails strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être envoyés, par exemple pour l’authentification, la sécurité, les invitations ou le support.

ArchiLib utilise notamment Supabase pour l’authentification, la base de données et le stockage de certains fichiers. L’application iOS peut utiliser les services Apple et Expo pour la distribution et les notifications. L’hébergeur web devra être indiqué dans les mentions légales avant lancement public.

Les données de compte sont conservées tant que le compte est actif. Les contenus liés aux workspaces sont conservés tant que le workspace ou le compte responsable existe, sous réserve des règles applicables aux espaces partagés. Certaines données peuvent être conservées plus longtemps lorsqu’une obligation légale ou un impératif de sécurité le justifie.

Lorsqu’un contenu importé par un utilisateur fait l’objet d’un signalement, d’une contestation relative à des droits de propriété intellectuelle ou d’une obligation légale de conservation, ArchiLib peut conserver les informations strictement nécessaires au traitement du signalement, à la prévention des abus, à l’établissement de la preuve ou à la défense de ses droits pendant la durée requise par la réglementation applicable.

ArchiLib applique une logique d’isolation par workspace et s’appuie sur les règles de sécurité de la base de données, notamment Row Level Security, afin de limiter l’accès aux données selon les droits de l’utilisateur.

Selon la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité de vos données. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour exercer vos droits : contact@archilib.app.